RFF - juin 2008

RFF - juin 2008 http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/ Au coeur du reseau Copyright RFF http://www.aphania.net/rff/logo.gifRFFhttp://www.aphania.net/rff/lettre/archives/ Thu, 20 Nov 2008 12:01:45 GMT Vers le contrat de performance http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/?a=68 68 Véronique Wallon, directrice de la Stratégie et du Développement Durable (<a href="#portrait">Portrait</a>), initiatrice du Plan Stratégique de RFF, a compris l'importance du résultat, en proposant à l'Etat un contrat de performance (<a href="#enjeux">Enjeux</a>). Une grande nouveauté pour ces deux acteurs du ferroviaire, qui permettra à RFF de définir un modèle économique et de stabiliser la trajectoire financière de l'entreprise (<a href="#pointsur">Le point sur</a>). L'occasion également de revenir sur la notion d'EPIC (<a href="#pointdedroit">Point de droit</a>), de s'interroger sur une définition de la performance (<a href="#motclef">Mot-clé</a>) et de rappeler les créations de la SNCF et de RFF (<a href="#histoiresderail">Histoire de rail</a>), dont les missions respectives sont au c&oelig;ur des débats. Pour clore avec légèreté ce numéro spécial sur le contrat de performance, nous avons imaginé RFF, la SNCF et l'Etat dans le rôle des trois frères du film A bord du Darjeeling limited (<a href="#bibliorail">Bibliorail</a>) : un voyage sous forme de thérapie familiale... Bonne lecture ! <div align="right">La rédaction d'@u c&oelig;ur du réseau </div> Wed, 04 Jun 2008 23:00:00 GMT Le contrat de performance « ouvrir, rénover, équilibrer » http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/?a=70 70 Quelle est l'articulation entre le contrat de performance et le plan stratégique de RFF ? Le contrat de performance est la version contractualisée avec l'Etat du plan stratégique, avec indicateurs et objectifs chiffrés. Construit sur le même modèle, le contrat de performance repose sur quatre objectifs stratégiques : <ul> <li>Commercial : contribuer au développement des trafics par la modernisation de la gestion des sillons et développer les recettes commerciales ; </li> <li>Industriel : améliorer la performance du réseau, moderniser et développer les infrastructures ; </li> <li>Economique : aller vers l'équilibre économique et financier ; </li> <li>Structurel : une organisation et une gouvernance socialement et écologiquement responsables. </li> </ul> Alors que la plupart des entreprises publiques ont un contrat avec l'Etat, ce contrat de performance sera le premier qui engagera RFF et l'Etat, en posant une formulation partagée de leurs rôles, de leurs responsabilités et de leurs engagements. Pourquoi un tel contrat n'existe pas déjà ? Le plan stratégique, dont les orientations ont été retenues par le Conseil d'administration de RFF en 2006, constitue la base d'une proposition de vision de RFF dans son environnement pour les cinq prochaines années. Tant que cette vision n'était pas formulée et partagée au sein de l'entreprise et avec l'Etat, il ne pouvait y avoir de vrai contrat de performance, structurant dans nos relations avec l'Etat, mobilisateur pour le management interne. De plus, ce contrat prend sa place dans une période d'enjeux majeurs pour le secteur ferroviaire : l'ouverture à la concurrence, la réforme des péages, l'arrivée prochaine du régulateur ferroviaire, la progression du transport régional avec le cadencement et les objectifs ambitieux en matière de renouveau du fret, le Grenelle de l'environnement, la rénovation du réseau et les projets de développement, la mise en &oelig;uvre de solutions nouvelles (PPP), qui donnent une pleine légitimité à un contrat pluriannuel entre l'Etat et RFF. Le contrat de performance fait ainsi la synthèse d'autres documents : le plan de rénovation du réseau ; la convention de gestion pluriannuelle 2007-2010 ; les CPER 2007-2013 et les « Plans Rail » signés par certaines de nos Directions Régionales ; les travaux sur la réforme des péages et la stratégie foncière et immobilière. Comment construisez-vous le contrat de performance et quel en est l'échéancier ? Avec le directeur financier, Patrick Persuy, et deux collaborateurs de nos directions respectives, Frédéric Leguay et Julien Lévêque, nous menons ce projet sous l'autorité du Président de RFF, qui préside le comité de pilotage composé de représentants de RFF et de l'Etat (MEEDDAT, APE et Budget). Les travaux ont été ordonnés selon sept thèmes : <ul> <li>le développement des trafics et la modernisation de la gestion des circulations ; </li> <li>le développement des recettes commerciales ; </li> <li>les équilibres économiques par sous-réseaux (segmentation du réseau par niveau de fréquentation) ; </li> <li>la performance du réseau ; </li> <li>la qualité de la maîtrise d'ouvrage ; </li> <li>l'activité foncière et immobilière ; </li> <li>le modèle économique et la trajectoire financière. </li> </ul> Pour chaque thème, des réunions de travail en équipe projet RFF-Etat, puis de validation en comité de pilotage ont été organisées : d'abord une phase « défrichage », avec un partage des notions, puis une phase « finalisation », de formalisation des choix et des objectifs de performance. Deux thèmes, l'allocation des capacités et la performance du réseau, ont nécessité un cycle complémentaire de réunions. Commencé fin décembre 2007, ce travail arrive aujourd'hui à son terme avec la rédaction effective du contrat. L'objectif commun de l'Etat et de RFF est de le finaliser en juillet prochain, et ce contrat devrait couvrir la période 2008-2012. Quelle est votre définition de la performance ? Je citerai simplement le Président Hubert du Mesnil : la performance, c'est ouvrir, rénover, équilibrer ! Ouvrir le réseau, rénover l'infrastructure, équilibrer les comptes. Wed, 04 Jun 2008 23:00:00 GMT - 134 millions d'euros http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/?a=71 71 Aïe : ce chiffre négatif est lié aux opérations de cession de voies ferrées aux autorités portuaires. Ouf : ce chiffre est un résultat opérationnel non courant, évidemment non reproductible, qui ne se retrouvera pas dans les comptes l'année prochaine. Wed, 04 Jun 2008 23:00:00 GMT Véronique Wallon, ou la stratégie de la différenciation http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/?a=69 69 Ils sont 25 à la Direction de la Stratégie et du Développement Durable, dirigés par une femme, Véronique Wallon, dont la seule ligne de conduite est de « voir plus loin et autrement ». Pour cette énarque agrégée de mathématiques, formuler clairement la vision que RFF peut avoir de lui-même est essentiel. « Comment RFF voit les choses ? », telle est la question que Véronique Wallon se pose, laissant aux autres directions et aux pôles opérationnels le soin de répondre à « comment les fait-on ? ». Se projeter en avant, se mettre sur d'autres terrains pour trouver des idées nouvelles et décloisonner les sujets pour inscrire les politiques des différentes directions dans une cohérence d'ensemble et une perspective de long terme, telles sont les qualités requises pour cette fonction de « vigie ». Mais le rôle de Véronique Wallon est également de donner des conseils, conformes aux enjeux de l'entreprise et à ses intérêts stratégiques. Ce que l'intéressée appelle la fonction « poste d'aiguillage », l'important étant de savoir où l'on va ! La technicité est un autre aspect des missions de sa Direction, avec le Service de l'Economie et ses quatre unités sur les études de trafic, les méthodes d'évaluation économique des projets, l'économie des politiques de l'entreprise et l'économie de la politique des transports. Le Service Animation Stratégique est responsable des affaires stratégiques européennes et internationales, du développement durable, de la recherche et de l'innovation, et du plan stratégique. Depuis l'arrivée de Véronique Wallon à RFF en 2003, la stratégie a marqué des points sur l'échiquier de RFF. Au début, la stratégie consistait en études qui alimentaient les décisions d'investissement. Puis, la partie Investissements a été progressivement déplacée vers la direction de la maîtrise d'ouvrage et la mutation a été achevée quand la conception des projets s'est retrouvée totalement intégrée à cette dernière direction, laissant aux équipes de Véronique Wallon le soin de s'occuper des sujets globaux de vision stratégique. Le plan stratégique est ainsi né, selon une stratégie de différenciation : penser différemment, avec une formulation claire et logique. Proposant une vision renouvelée de RFF, ce plan a débouché sur la réorganisation de fin 2007 et aujourd'hui, sur le contrat de performance avec l'Etat. Un enjeu majeur, qui conditionne les cinq prochaines années de l'entreprise et pour lequel la Direction de la Stratégie et du Développement Durable est en ordre de marche ! Wed, 04 Jun 2008 23:00:00 GMT EPIC http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/?a=73 73 Un établissement public (EP) est une personne morale de droit public disposant d'une autonomie administrative et financière afin de remplir une mission d'intérêt général. Les établissements publics sont donc soumis à trois principes : l'autonomie, le rattachement à un niveau de l'administration (État, région, département ou commune), la spécialité. On distingue les établissements publics administratifs (EPA) des établissements publics à caractère industriel ou commercial (EPIC), l'EPA relevant du droit public administratif, l'Epic étant largement régi par le droit privé, notamment pour son personnel, soumis en principe au Code du travail et qui s'assimile très largement aux salariés du secteur privé. Mais l'utilisation du droit privé par un EPIC ne l'exclut pas automatiquement de l'ensemble des règles du secteur public. Tel est le cas par exemple des règles relatives à la commande publique (pour lesquelles RFF relève d'une catégorie de dispositions spécifiques), ou au contrôle de l'Etat. RFF est un EPIC créé par la loi n° 97 – 135 du 13 février 1997. Il a pour objet l'aménagement, le développement, la cohérence et la mise en valeur de l'infrastructure du réseau ferré national, conformément aux principes du service public et dans le but de promouvoir le transport ferroviaire en France dans une logique de développement durable. <ul><li><a href="http://www.aphania.net/rff/go.php?l=16&p=4">Loi n°97-135 du 13 février 1997 portant création de l'établissement public "Réseau ferré de France" en vue du renouveau du transport ferroviaire </a></li></ul> Wed, 04 Jun 2008 23:00:00 GMT Les comptes de RFF au 31 décembre 2007 http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/?a=72 72 Alors qu'il était positif en 2006 (255 M€), le résultat opérationnel courant devient négatif à -7,7 M€ en 2007. <ul> <li>Les recettes commerciales du réseau augmentent de 171,7 M€ à 2.597 M€, soit +7,1 % par rapport à 2006. Cette hausse résulte de l'augmentation des barèmes et de la mise en service commerciale de la LGV Est européenne en juin 2007, qui a généré 34 M€ de recettes supplémentaires. Malgré la montée en puissance de la LGV Est européenne, les circulations des trains SNCF, exprimées en trains-km, sont en baisse (-2,2 %). A l'inverse, le trafic des nouvelles entreprises de fret ferroviaire est multiplié par sept : leur part de marché atteint 3,3% (contre 0,4 % en 2006). </li> <li>Les autres recettes commerciales, liées aux opérations patrimoniales, restent à un niveau élevé (90,3 M€). La hausse des plus-values sur cessions réalisées par RFF traduit les nouvelles perspectives dont dispose l'entreprise pour valoriser son patrimoine. </li> <li>Enfin, les recettes budgétaires versées par l'Etat à travers la contribution aux charges d'Infrastructure diminuent de 151 M€ à 828 M€. </li> <li>La rémunération des gestionnaires délégués (notamment SNCF Infrastructure) augmente de 157,2 M€, atteignant 2.863 M€. Elle correspond essentiellement à la nouvelle convention de gestion pluriannuelle de l'infrastructure, qui définit les prestations réalisées pour le compte de RFF par la SNCF pour les années 2007-2010. Cette augmentation s'explique notamment par la hausse de la rémunération de la SNCF, en contrepartie d'un effort accru d'entretien et d'engagements de productivité. </li> </ul> Le résultat opérationnel non courant est déficitaire de 134,2 M€, du fait d'une charge nette comptabilisée par RFF dans le cadre du transfert de voies ferrées aux ports, désormais chargés de la gestion de leur propre infrastructure ferroviaire. Le résultat financier reste très déficitaire à - 629 M€, contre - 548 M€ en 2006. Le coût de la dette a en effet augmenté de 48,8 M€, atteignant 1335,6 M€ en 2007, tandis que la subvention de désendettement versée par l'Etat diminue de 36,5 M€ à 693,5 M€. En 2007, Réseau ferré de France a maintenu un niveau très élevé d'investissements, en hausse de 138 M€, atteignant 2468 M€. RFF a consacré plus des deux tiers de ses investissements au réseau classique, contre moins d'un tiers pour le réseau grande vitesse. <ul> <li>Les investissements de maintien du réseau augmentent de 2,1 %, atteignant 1055,9 M€, après 1034 M€ en 2006. Cette augmentation s'inscrit dans le cadre du plan de rénovation annoncé par le ministre des transports en 2006. </li> <li>Les investissements de développement du réseau sont en hausse de 14,6 % par rapport à 2006 : 1355,3 M€ en 2007, contre 1182,9 M€ en 2006. 240 M€ de plus ont été consacrés au réseau classique (630 M€ en 2007, soit + 62%). Cette augmentation est liée à la montée en puissance du volet ferroviaire des contrats de projets entre l'Etat et les régions. En revanche, les investissements de développement du réseau à grande vitesse diminuent de 9 %, passant à 691 M€ :  en effet, le démarrage du nouveau chantier de la LGV Rhin-Rhône branche Est ne compense pas encore l'achèvement du chantier de la LGV Est européenne. </li> </ul> En raison de la dégradation générale des cash-flows et d'un effort d'investissement toujours important, la dette financière nette de RFF a augmenté en 2007 de 200 M€, passant de 27,8 MM€ à 28 MM€. <ul><li><a href="">(*) RFF présente ses résultats pour la première fois en normes IFRS</a></li></ul> Wed, 04 Jun 2008 23:00:00 GMT Créations de la SNCF et de RFF http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/?a=77 77 Le 1er janvier 1938, les droits d'exploiter et de construire des chemins de fer, antérieurement détenus par les cinq grandes Compagnies concessionnaires (Nord, Est, Paris-Orléans, Paris-Lyon-Méditerranée et Midi) et deux réseaux d'état (État et Alsace-Lorraine), sont confiés par décret-loi à une entreprise unique régie par le code du commerce, la SNCF (Société nationale des Chemins de fer français). <div align="center"><img width="164" height="168" align="middle" alt="Le log de la SNCF en 1938" src="/rff/repimg/Image/logo_sncf_1938.png" /> </div> A ses débuts, la SNCF est une société d'économie mixte par actions, où le capital se répartit entre l'Etat (51 %) et les anciennes compagnies (49 %). Elle devient un Établissement public industriel et commercial (Epic) le 1er janvier 1983, à la suite du vote de la Loi d'Orientation des transports intérieurs (Loti). La loi du 13 février 1997 a créé Réseau ferré de France (RFF), une entreprise publique propriétaire des voies ferrées, distincte de la société exploitante, la SNCF. Cette loi a confié à RFF la gestion de l'infrastructure ferroviaire nationale et, en conséquence, le montant de la dette de la SNCF correspondant aux infrastructures, mais aussi aux investissements à venir. La SNCF devient entreprise ferroviaire, mais continue d'assurer l'entretien des voies et la gestion des circulations pour le compte de RFF. Cette réforme de 1997 respecte une directive européenne de 1991, imposant une séparation au moins comptable entre le gestionnaire de l'infrastructure et la, ou les entreprises ferroviaires qui l'utilisent. Mais selon le rapport de la Cour des comptes du 16 avril 2008, elle reste inachevée, la loi ayant créé une confusion des responsabilités avec « un dispositif institutionnel unique en Europe, dans lequel RFF est contraint de déléguer la plupart de ses fonctions à la branche infrastructures de la SNCF, dont il est pratiquement le seul client » (communiqué de presse de la Cour des comptes, avril 2008). Pour autant, dans sa réponse à la Cour des comptes, le président de RFF, Hubert du Mesnil, a tenu à souligner le chemin parcouru et la dynamique en cours : « Certes, la réforme est inachevée, mais elle est en marche. Certes, il y a des tensions, mais pas de blocage.  Certes, la France a tardé à ouvrir son réseau, mais la concurrence pour le fret est une réalité.» Wed, 04 Jun 2008 23:00:00 GMT Performance http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/?a=76 76 Si le terme peut renvoyer à un exploit ou à une &oelig;uvre artistique exécutée en public, la performance, dans l'entreprise, est un rapport simple entre un objectif et un résultat. Une entreprise est dite performante si elle est efficace et efficiente. Elle est efficace si elle atteint tous ses objectifs, et efficiente si elle utilise les moyens adéquats aux moindre coûts. Pour RFF, la performance s'articule autour de trois axes : ouvrir, rénover, équilibrer. Ouvrir le réseau à de nouveaux clients et à la concurrence, rénover l'infrastructure, équilibrer les comptes. Ce que le contrat de performance traduit avec sept objectifs, déclinés chacun de la manière suivante : <ul> <li>formulation de l'objectif ; </li> <li>leviers stratégiques et indicateurs de progression vers l'objectif ou d'atteinte de cet objectif ; </li> <li>enjeux financiers associés à l'objectif. </li> </ul> Le contrat de performance avec l'Etat est l'occasion de disposer, comme toute entreprise, du cadrage nécessaire pour mobiliser les compétences, évaluer les performances et obtenir un résultat. Wed, 04 Jun 2008 23:00:00 GMT A bord du Darjeeling Limited http://www.aphania.net/rff/lettre/archives/?a=75 75 Après les péripéties de « la Vie aquatique », le réalisateur Wes Anderson s'invite cette fois en Inde pour filmer le périple de trois frères : un aîné intrusif, un cadet « loup solitaire » et le frère du milieu, effrayé à l'idée d'assumer ses responsabilités de futur père ; celui-là même qui dépasse, au début du film, une figure paternelle en prenant le train en marche. Imaginez ces trois frères et une batterie de bagages encombrants aux initiales du père de famille, mort un an auparavant – un train brinquebalant et chatoyant, traversant l'Inde et ses hauts lieux spirituels – des trentenaires shootés aux tranquillisants à la recherche d'une mère perchée dans les hauteurs de l'Himalaya – et vous obtenez ce film émouvant, qui brosse, par touches successives, une quête initiatique. Les frères se retrouvent et s'affranchissent de leur passé, lâchant leurs malles à la fin du film pour sauter dans un train au parcours chaotique... <div align="center"><img height="181" alt="Darjeeling limited, la fin du film" width="430" align="middle" src="/rff/repimg/Image/darjeeling430.jpg" /> </div> Ces images restent longtemps à l'esprit et redessinent un tableau à chaque fois plus subtil. Chaque détail prend alors son relief : le train, la valise, la ceinture, le serpent, les lunettes noires, l'Himalaya et cette histoire « en train » de s'écrire, que le cadet consigne dans ses nouvelles. L'histoire s'écrit au présent, avec une seule certitude : « le train ne peut pas être perdu ; il est sur des rails ! » Wed, 04 Jun 2008 23:00:00 GMT